Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DE LOIRE
Pascal et Alain LORIEUX, EARL

Numéro de dépôt :
3784330
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VIGNERONS DE LOIRE de Pascal et Alain LORIEUX

Présentation de la marque VIGNERONS DE LOIRE

Déposée le 22 novembre 2010 par la société Pascal et Alain LORIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERONS DE LOIRE »

Le déposant est la société Pascal et Alain LORIEUX domicilié(e) 64 avenue Saint Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 355 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal et Alain LORIEUX domicilié(e) 64 avenue Saint Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pascal et Alain LORIEUX a également déposé les autres marques suivantes : AGNES SOREL


Pascal et Alain LORIEUX, EARL - 64 avenue Saint Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France - SIREN 392355681


Pascal et Alain LORIEUX - 64 avenue Saint Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573407 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.